Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURTERELLE
LEJABY S.A. - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1661085
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2001

Présentation de la marque TOURTERELLE

Déposée le 15 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) LEJABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOURTERELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEJABY domicilié(e) Avenue du Loup Pendu, 69140 RILLIEUX LA PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque TOURTERELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURTERELLE est expirée depuis le 15 mars 2001.

LEJABY a également déposé les autres marques suivantes : TOP MOUSSE , MAY , LEILA , FANION , MIDI DE LEJABY , PANTY GAINE DE LEJABY , TROIKA , LIA , LIZ , FLEUR


LEJABY S.A. - Société Anonyme - Avenue du Loup Pendu, 69140 RILLIEUX LA PAPE - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Inscription le 30 novembre 2000 - Gage constitué n°313947 - Publication au BOPI 2000-11-30

Inscription le 9 juin 1997 - Concession de licence n°238351 - Publication au BOPI 1997-06-09

Inscription le 30 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236505 - Publication au BOPI 1997-04-30

Des vêtements et plus particulièrement des articles de lingerie féminine